LE CHATEAU DU BOIS BELLERAY
Présentation de la marque LE CHATEAU DU BOIS BELLERAY
Déposée le 22 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAUBERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHATEAU DU BOIS BELLERAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CHATEAU DU BOIS BELLERAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CHATEAU DU BOIS BELLERAY arrivera à expiration en date du 22 mai 2025.
VAUBERNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2005 n°2288705 - Publication au BOPI 2005-05-20
Renouvellement sans limitation n°2044805 - Publication au BOPI 1995-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2015 n°2586779 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-05-15